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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON
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VENT D'ANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENT D'ANGE
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97710107
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque VENT D'ANGE

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENT D'ANGE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350526) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HENRI ESTREBOOU domicilié(e) chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350526) - 64290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENT D'ANGE est expirée depuis le 16 décembre 2017.

CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , HENRI DE NAVARRE , DU BON ROY HENRI , NOUSTE HENRIC , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , PEYRESOL


CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350526) - 64290 - France - SIREN 782292270


Mr HENRI ESTREBOOU - chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350526) - 64290 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350526 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754046 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Vins spiritueux et liqueurs Vins AOC.